Documentation CEE

• Opérations standardisées disponibles

  BAR-EN-101 - Isolation de combles ou de toiture

  BAR-EN-102 - Isolation des murs

  BAR-EN-103 - Isolation d’un plancher

  BAR-EN-104 - Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant

  BAR-EN-105 - Isolation des toitures terrasses

  BAR-EQ-110 - Luminaire à modules LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes

  BAR-SE-104 - Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude

  BAR-TH-106 - Chaudière individuelle à haute performance énergétique

  BAR-TH-107 - Chaudière collective haute performance énergétique

  BAR-TH-107-SE - Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation

  BAR-TH-110 - Radiateur basse température pour un chauffage central

  BAR-TH-117 - Robinet thermostatique

  BAR-TH-125 - Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance

  BAR-TH-127 - Ventilation mécanique simple flux hygroréglable (France métropolitaine)

  BAR-TH-137 - Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur

  BAR-TH-155 - Ventilation hybride hygroréglable

  BAR-TH-160 - Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire

  BAR-TH-161 - Isolation de points singuliers d’un réseau

  BAT-EN-101 - Isolation de combles ou de toitures

  BAT-EN-102 - Isolation des murs

  BAT-EN-103 - Isolation d’un plancher

  BAT-EN-104 - Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant

  BAT-EN-107 - Isolation des toitures-terrasses

  BAT-SE-103 : Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude

  BAT-TH-102 - Chaudière collective haute performance énergétique

  BAT-TH-127 - Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur

  BAT-TH-146 - Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire

  BAT-TH-155 -Isolation de points singuliers d’un réseau

  RES-EC-101 - Système de régulation de tension en éclairage extérieur

  RES-EC-102 - Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur

  RES-EC-104 - Rénovation d’éclairage extérieur

  RES-EC-107 - Horloge astronomique pour l’éclairage extérieur

• Textes réglementaires du dispositif CEE

  Code de l’énergie - Partie législative CEE

  Code de l’énergie - Partie réglementaire CEE

  P4 arrêté dossier demande du 04/09/2014

  P4 arrêté modalités 29/12/2014

• Répartition des départements par zones climatiques

  Liste des départements pour chaque zone climatique